Conditions Générales d'Utilisation et de Vente

1. Présentation de la plateforme

Oratorya est une plateforme logicielle (SaaS) permettant aux professionnels du tourisme, aux institutions culturelles et aux collectivités territoriales de créer, gérer et diffuser des parcours audioguidés interactifs accessibles via QR code.

2. Droits de propriété intellectuelle

2.1. Contenus générés par l'IA

En tant qu'utilisateur de la plateforme Oratorya, vous conservez la pleine et entière propriété de tous les textes, récits, traductions et fichiers audios générés par notre intelligence artificielle pour vos parcours. Oratorya vous cède l'ensemble des droits d'exploitation commerciale et non-commerciale sur ces créations, pour toute la durée légale des droits d'auteur.

2.2. Contenus originaux du client

Les photos, descriptions de base et données que vous téléversez sur la plateforme restent votre propriété exclusive. Vous accordez à Oratorya une licence limitée au seul but de traiter et d'afficher ces contenus au sein de vos propres parcours.

3. Engagements du client

Le client s'engage à utiliser la plateforme conformément à sa destination et à ne pas générer de contenus à caractère illicite, diffamatoire ou contraire aux bonnes mœurs.

4. Disponibilité du service

Oratorya s'efforce de maintenir un accès à la plateforme 24h/24 et 7j/7. Toutefois, l'accès peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnisation.